Marque enregistrée - Marque en non vigueur

insOlite
FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3808121
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/02/2021
insOlite de FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES

Présentation de la marque insOlite

Déposée le 21 février 2011 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « insOlite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES domicilié(e) 54, boulevard de l'Embouchure - 31022 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean BOYER, CLEVACANCES France domicilié(e) 54, boulevard de l'Embouchure BP 52166 - 31022 - TOULOUSE Cedex 02 - France.

La marque insOlite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque insOlite est expirée depuis le 21 février 2021.

FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES a également déposé les autres marques suivantes : , (Marque figurative) , ,


FEDERATION NATIONALE DES LOCATIONS DE FRANCE CLEVACANCES, Association Loi 1901 - 54, boulevard de l'Embouchure - 31022 - TOULOUSE - France


Monsieur Jean BOYER, CLEVACANCES France - 54, boulevard de l'Embouchure BP 52166 - 31022 - TOULOUSE Cedex 02 - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques (téléchargeables).

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, stylos, cartes de visite, catalogues, manuels associés aux programmes d'ordinateur, cartes géographiques, cartes postales, cartes routières, guides touristiques (produits de l'imprimerie), guides (produits de l'imprimerie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, magazines, enveloppes (articles de papeterie), papier d'emballage, articles de papeterie.

Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, relations publiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, étude de marché, estimation en affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons).

Information en matière de transport et/ou de voyages, information en matière de transport et/ou de voyages sur réseaux informatiques, organisation de voyages et/ou d'excursions, services de transport, réservations pour le transport, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), service de transport de voyageurs, service de visites touristiques, réservation pour les voyages et de places de voyage, accompagnement de voyageurs, service de guides touristiques, location de véhicules.

Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, services de loisirs, services de club (divertissement et/ou éducation), information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, enseignement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de spectacles (services d'impresarii), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, organisation de concours de beauté, service de reportages photographiques, planification de réception, services de jeu proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de loteries, service de traduction, organisation de défilés de mode, formation, formation pratique (démonstration), formation (stages), exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), service d'orchestre, service de discothèque, service de parcs d'attraction, service de musée (présentation, exposition), exploitation d'installations sportives, services de club de santé (remise en forme physique), services de camps (stages) de perfectionnement sportif.

Services hôteliers, information en matière d'hébergement temporaire et/ou de restauration, information en matière d'hébergement temporaire et/ou de restauration sur réseaux informatiques, service d'hébergement temporaire, réservation d'hôtels, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logement temporaire, pensions, réservation de pensions, maison de vacances, service de camps de vacances (hébergement), information en matière de réservation de pensions et/ou d'hôtel et/ou de logement temporaire, information en matière de réservation de pensions et/ou d'hôtel et/ou de logement temporaire sur réseaux informatiques, exploitation de terrains de camping, services de motels, service de restauration (repas), réservation et location de logements temporaires et/ou de pensions, réservation et location de logements temporaires à savoir gîtes et chambres d'hôtes.